République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

M 1991
Objet renvoyé en commission le 27.05.2011
Objet reporté le 15.04.2011
M 1991 A
Objet adopté avec amendement(s) et renvoyé au Conseil d'Etat le 14.12.2012
Objet reporté le 30.11.2012
M 1991 B
Pris acte le 17.05.2013

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 1991-B | 17 mai 2013 - 15h30
M-1991-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mme et MM. Christo Ivanov, René Desbaillets, Guy Mettan, Michel Ducret, Pierre Conne, Fabiano Forte, Jacques Jeannerat, Ivan Slatkine, Patrick Lussi, Stéphane Florey, Marc Falquet, Christina Meissner, Gabriel Barrillier demandant la réalisation d'un P+R à proximité de la jonction autoroutière de Ferney sur le territoire de la commune du Grand-Saconnex et la mise en place d'une desserte en site propre par les transports en commun

M 1991-A | 14 décembre 2012 - 10h05
M-1991-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier la proposition de motion de Mme et MM. Christo Ivanov, René Desbaillets, Guy Mettan, Michel Ducret, Pierre Conne, Fabiano Forte, Jacques Jeannerat, Ivan Slatkine, Patrick Lussi, Stéphane Florey, Marc Falquet, Christina Meissner, Gabriel Barrillier demandant la réalisation d'un P+R à proximité de la jonction autoroutière de Ferney sur le territoire de la commune du Grand-Saconnex et la mise en place d'une desserte en site propre par les transports en commun

M 1991 | 27 mai 2011 - 20h45
M-1991 Proposition de motion de Mme et MM. Christo Ivanov, René Desbaillets, Guy Mettan, Michel Ducret, Pierre Conne, Fabiano Forte, Jacques Jeannerat, Ivan Slatkine, Patrick Lussi, Stéphane Florey, Marc Falquet, Christina Meissner, Gabriel Barrillier demandant la réalisation d'un P+R à proximité de la jonction autoroutière de Ferney sur le territoire de la commune du Grand-Saconnex et la mise en place d'une desserte en site propre par les transports en commun